Michel Gaubert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel GAUBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, comptable chargé de la trésorerie du centre d'action sociale de la Ville de Paris
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:
Centre d'action sociale de la ville de Paris
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000039422113(source JORF)
admission
27 Novembre 201927/11/2019
De: Michel GAUBERT
administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté
Objet:
inclus
comptable du centre d'action sociale de Paris
Groupe:
Centre d'action sociale de Paris
date_debut="2019-07-01"
date_fin="2019-12-31"
JORFTEXT000037968257(source JORF)
renouvellement
10 Janvier 201910/01/2019
De: Michel GAUBERT
administrateur des finances publiques de 5e échelon, trésorier auprès de l'ambassade de France au Maroc
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
administrateur des finances publiques spécialisé du centre d'action sociale de Paris
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
duree="trois ans"
JORFTEXT000032611369(source JORF)
détachement
31 Mai 201631/05/2016
De: Michel GAUBERT
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département de Corse-du-Sud
Objet:
trésorier auprès de l'ambassade de France au Maroc
Groupe:
Ambassade de France au Maroc
JORFTEXT000025586856(source JORF)
affectation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel GAUBERT
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, affecté dans le département de la Corse-du-Sud
chargé du contrôle financier en région
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Corse-du-Sud
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Michel GAUBERT
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 2e catégorie
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Gaubert (Michel)
receveur des finances, chargé du département de l'action et de l'expertise économiques à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Remplace:M. Ball. (Cycle 2009, F, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
Chef de service comptable
JORFTEXT000021481201(source JORF)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michel Gaubert
chef du département de l'action et de l'expertise économique à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000273979(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Michel Gaubert
receveur des finances, chef de la mission d'expertise économique et financière à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Riom
Remplace:M. Bernard Ganivenc
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000447700(source JORF)
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Gaubert (Michel, Albert, Raymond)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000000808072(source JORF)
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Gaubert (Michel, Edouard)
restaurateur ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Gaubert (Michel, Julien, Claude)
adjudant, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Gaubert (Michel)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
comme anciens auditeurs de la 136e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Nice du 11 janvier au
4 mars 1999
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000760109(source JORF)
admission
08 Avril 199908/04/1999